Mentions légales

Voici les mentions légales du site LA BOUTIQUE MONTESPAN

 

LA BOUTIQUE MONTESPAN

SARL L’ORANGERIE

www.laboutiquemontespan.fr

Capucine BRIEL

Siège social : Château de Chante-Alouette 42123 Saint-Cyr-de-Favières 

Téléphone : 04 77 72 09 13

Mail : contact@laboutiquemontespan.fr

Siret N° 39351961600014

SARL au capital de 28 000 €

N° TVA Intracommunautaire :  FR 87 393519616

N° RCS 393 519 616 ROANNE

 

L’agence qui a digitalisé la marque

Agence DISSIDENTIA

33 rue de la République 69002 LYON

Téléphone : 04 78 85 83 80

Mail : a.gilles@dissidentia.fr

 

Crédits

Hébergement : OVH – https://www.ovh.com

Photos : Jean-Luc Mège Photography

 

ARTICLE 1 – UTILISATION DES CONTENUS DU SITE

Le fait d’utiliser notre site internet implique que l’utilisateur ait pris connaissance et accepté nos conditions d’utilisation. L’utilisation de notre site internet doit s’effectuer conformément à nos conditions d’utilisation, lesquelles pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par LA BOUTIQUE MONTESPAN.

Les visiteurs de notre site sont autorisés à utiliser son contenu, qu’il soit ou non protégé par le droit d’auteur ou par d’autres droits, uniquement pour leurs besoins personnels dans le cadre des relations contractuelles qu’ils entretiennent ou négocient avec LA BOUTIQUE MONTESPAN. L’utilisation des données présentes sur notre site internet ne peut donc être réalisée que dans le cadre d’un contrat signé ou en négociation entre le visiteur et LA BOUTIQUE MONTESPAN. Il est donc interdit aux visiteurs de notre site internet d’utiliser tout élément de celui-ci à d’autres fins, et notamment sur leurs propres sites Internet ainsi que sur leurs documents commerciaux à destination de tiers, ou pour les mettre à disposition de tiers à quelque titre que ce soit.

Les visiteurs s’engagent à n’utiliser le site internet www.laboutiquemontespan.fr que pour un usage conforme à la législation française.

LA BOUTIQUE MONTESPAN ne pourra jamais être tenue pour responsable d’une utilisation des données présentes sur son site internet non conforme aux présentes conditions d’utilisation. LA BOUTIQUE MONTESPAN pourra solliciter, notamment par la voie judiciaire, l’arrêt de tout usage des données présentées par ce site qui serait non conforme aux présentes conditions d’usage.

 

ARTICLE 2 – MENTIONS LÉGALES

La dirigeante : Capucine BRIEL

Le site internet est accessible à l’adresse www.laboutiquemontespan.fr est édité et exploité par la société identifiée ci-dessous.

LA BOUTIQUE MONTESPAN

SARL L’ORANGERIE

Capucine BRIEL

Siège social : Château de Chante-Alouette 42123 Saint-Cyr-de-Favières

Téléphone : 04 77 72 09 13

Mail : contact@laboutiquemontespan.fr

Siret N° 39351961600014

SARL au capital de 28 000 €

N° TVA Intracommunautaire :  FR 87 393519616

N° RCS 393 519 616 ROANNE

Les visiteurs de notre site doivent nous adresser leurs correspondances et réclamations à l’adresse physique ou électronique ci-dessus.

 

Ceux sans qui ce site n’existerait pas

– Les techniciens (hébergeur)

Société OVH SARL

140 quai du Sartel  59 100 ROUBAIX

Tel : 0 899 701 761

Mail : support@ovh.com

 

– Les concepteurs

Agence DISSIDENTIA

33 rue de la République 69002 LYON

Téléphone : 04 78 85 83 80

Mail : a.gilles@dissidentia.fr

 
ITIS COMMERCE 

69 rue du Broubonnais 

69009 Lyon 

Téléphone : 0805 69 2006

Mail : contact@itis-commerce.com


– Les référenceurs

CYBERCITÉ

78 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 VILLEURBANNE

Téléphone : 04 78 41 03 33

 

ARTICLE 3 – LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Les informations collectées lors de vos demandes de services doivent obligatoirement être fournies. A défaut la demande ne sera pas traitée.

Le site de LA BOUTIQUE MONTESPAN peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous déclinons toute responsabilité quant aux pratiques et règles de confidentialité régissant ces sites.

 

ARTICLE 4 – DROIT D’AUTEUR ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les textes, dessins, programmes, photographies, slogans, logos, marques, œuvres de l’esprit de tous genres, bases de données, etc., figurant sur le site Internet www.ateliersmontespan.fr sont la propriété exclusive de LA BOUTIQUE MONTESPAN et est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient notamment de la protection du droit d’auteur dans tous les Etats signataires de la Convention de Berne, et des conventions internationales relatives aux droits des marques des brevets d’invention et des dessins et modèles.

S’agissant des éléments protégés par le droit d’auteur en France (texte, photographie, logiciel, etc.), toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconques éléments du site www.laboutiquemontespan.fr, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (numérique, papier, etc.) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société LA BOUTIQUE MONTESPAN

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code.

LA BOUTIQUE MONTESPAN pourra donc engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Menu

Paramètres

Cliquer pour plus de produits.
Aucun produit n'a été trouvé.

Créez un compte gratuit pour utiliser les listes de souhaits.

Se connecter